Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des règlements touchant la liberté d’expression à l’Université de Montréal ainsi que les ressources disponibles à la communauté universitaire.
Ressources générales
Charte de l’Université de Montréal
Secrétariat général de l’Université de Montréal.
(voir notamment le préambule)
Politique de l’Université de Montréal sur le droit de publication : énoncé de principes
1993. Secrétariat général de l’Université de Montréal.
(voir notamment les attendus et les articles 1 et 2)
Services institutionnels
Diversité, équité et inclusion
Énoncé de vision sur l’équité, la diversité et l’inclusion
2019. Assemblée universitaire de l’Université de Montréal.
Le site web Diversité
Le site web Place aux Premiers Peuples
Éthique de la recherche
Politique sur la recherche avec des êtres humains
2020. Secrétariat général de l’Université de Montréal
(voir notamment l’article 4)
Voir aussi, le site du Bureau Recherche – Développement – Valorisation :
- Conduite responsable
- Conduite responsable et intégrité en recherche
- Éthique humaine
- Éthique de la recherche animale
Respect de la personne
Politique contre le harcèlement
2015. Secrétariat général de l’Université de Montréal.
(voir notamment les articles 3, 4 et 9)
Le site web du Bureau du respect de la personne
Lignes directrices pour une utilisation éthique et responsable des médias sociaux à l’Université de Montréal
2017. Groupe de travail sur les lignes directrices institutionnelles sur les médias sociaux.
(voir notamment le préambule, les cadres légal et normatif et les principes directeurs)
Le site web Réflexes numériques
(notamment la section sur la Cybercivilité)
Propriété intellectuelle
Politique de l’Université de Montréal sur la propriété intellectuelle
2021. Secrétariat général de l’Université de Montréal.
(voir notamment les articles 2.2 et 2.3)
Politique de l’Université de Montréal sur les brevets d’invention : principes, règlements et procédure
1993. Secrétariat général de l’Université de Montréal.
(voir notamment les principes)
Site de la Recherche - Valorisation et transfert technologique > Identifier et créer la propriété intellectuelle
Politiques et règlements concernant les relations avec nos communautés internes.
Communauté étudiante
Politique sur les droits des étudiantes et étudiants de l’Université de Montréal
1997. Secrétariat général de l’Université de Montréal.
(voir notamment les articles 3 et 18)
Règlement disciplinaire concernant les étudiants
2015. Secrétariat général de l’Université de Montréal.
(voir notamment les articles 1, 3 et 4)
Personnel enseignant
Règlement disciplinaire concernant les membres du personnel enseignant.
2020. Secrétariat général de l’Université de Montréal.
(voir notamment les articles 1, 3 et 4)
Syndicats et associations
Vous trouverez l’ensemble des conventions collectives intervenues entre l’Université de Montréal et les syndicats ou associations sur le site des Ressources humaines.
Officiers et officières
Politique de l’Université de Montréal sur le devoir de neutralité et de réserve dans le cadre des affaires politiques à l’égard des officiers
2020. Secrétariat général de l’Université de Montréal.